Indicators for Children’s Rights

SOMMAIRE

I. INTRODUCTION

II.METHODOLOGIE
     1. Principes essentiels
du protocole
     2. Démarche

III. LE CONTEXTE

Chapitre I. LES PRINCIPES DE BASE

     1.1. La définition
de l’enfant
          1.1.1. La définition
de l’enfant (art. 1)

     1.2. Les droits
civils
          1.2.1. La non
discrimination (art. 2)
          1.2.2. La mise
en oeuvre des droits reconnus (art. 4)
          1.2.3. La nom
et la nationalité (art. 7)

     1.3. La vie
familiale
          1.3.1. L’intérêt
supérieur de l’enfant (art. 3)
          1.3.2. Le droit
de rester avec ses parents (art. 9)
          1.3.3. La liberté
de penser et de choix idéologique avec les parents comme guides
(art. 14)

     1.4. Les droits
naturels
          1.4.1. Un niveau
de vie suffisant (art. 27)
          1.4.2. Une
éducation vers l’épanouissement (art. 29)

Chapitre II. LES DROITS DE PROVISIONS

     2.1. La sécurité
familiale
          2.1.1. Le respect
des droits de l’enfant par la famille (art. 5)
          2.1.2. Les
responsibilités des familles (art. 18)
          2.1.3. La mise
en place de programmes sociaux (art. 19-2)
          2.1.4. La survie
et le développement de l’enfant (art. 34)
          2.1.5. L’adoption
(art. 21)
          2.1.6. Le suivi
du placement par l’Etat (art. 25)
          2.1.7. La sécurité
sociale (art. 26)
          2.1.8. L’exploitation
sexuelle (art. 34)

     2.2. La vie
et la santé
          2.2.1. La survie
et le développement (art. 6)
          2.2.2. Les
enfants handicapés (art. 23)
          2.2.3. La réadaptation
et la réinsertion (art. 39)
          2.2.4. La santé
(art. 24)
          2.2.5. L’exploitation
économique (art. 32-2)

     2.3. La vie
intellectuelle et culturelle
          2.3.1. L’accès
à l’information (art.17)
          2.3.2. L’éducation
et l’instruction (art. 28)
          2.3.3. Les
loisirs, la vie culturelle et artistique (art. 31)

     2.4. Le traitement
juridique
          2.4.1. Le traitement
juridique

Chapitre III. LES DROITS DE PROTECTION

     3.1. Le regroupement
familial
          3.1.1. La protection
contre la séparation (art. 10)
          3.1.2. La protection
contre le déplacement et le non retour illicite (art. 11)

     3.2. La protection
contre l’Etat et les tiers
          3.2.1. La protection
contre l’intrusion des tiers (art. 16)
          3.2.2. La protection
contre la torture et la privation de liberté (art. 37)
          3.2.3. La protection
contre l’enrôlement militaire (art. 37)
          3.2.4. La protection
contre les erreurs ou abus de justice (art. 40-1.3)

     3.3. La protection
contre l’exploitation
          3.3.1. La protection
contre l’exploitation économique (art. 32)
          3.3.2. La protection
contre les mauvais traitements (art. 19)
          3.3.3. La protection
contre l’exploitation sexuelles (art. 34)
          3.3.4. La protection
contre la trafic d’enfants (art. 35)
          3.3.5. La protection
contre toute autre forme d’exploitation (art. 36)

     3.4. La protection
des minorités
          3.4.1. La protection
culturelle des enfants dea groupes minoritaires (art. 30)

     3.5. La protection
réfugiés (art. 22)

     3.6. La protection
contre la drogue
          3.6.1. La protection
contre l’usage illicite et le trafic de drogues (art. 33)

Chapitre IV. LE DROIT DE PARTICIPATION

     4.1. La participation
          4.1.1. L’opinion
de l’enfant (art. 12)
          4.1.2. La liberté
d’expression (art. 13)
          4.1.3. La liberté
d’association (art. 15)

Chapitre V. VERS LA MISE EN PLACE D’UN ENSEMBLE
PRINCIPAL D’INDICATEURS

Chapitre VI. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS

LISTE DES INDICATEURS, TABLEAUX

Annexe 1: LE REGROUPEMENT DES ARTICLES

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Annexe 3: INDICATEURS ACTUELS ET INDICATEURS
A DEVELOPPER, SELON LE REGROUPEMENT D’ARTICLES